Ordre du jour du CM du jeudi 22 novembre 2012

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  à partir de 18 h 30 le jeudi 22 novembre 2012, dans  la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du jour

Nomination du secrétaire de séance et approbation du CR du Conseil précédent

1 - Direction générale des services

1a) Communauté d’agglomération dracénoise – modification des statuts suite à l’adhésion de 3 nouvelles communes

1b) Signature de la convention avec la société protectrice des animaux (SPA.)

  2 - Services techniques

2a) Mise en place d’une commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées (cap)

2b) Communication du schéma directeur d’alimentation en eau potable.

3 - Affaires scolaires

3a) Restauration scolaire : modification des tarifs

3b) Participation financière aux voyages pour les élèves transians scolarisés dans différents établissements extérieurs  à la commune.

3c) Aide allouée aux familles pour un séjour éducatif pour les élèves de l’école élémentaire

3d) Participation financière pour les séjours odel Var à tous les élèves de Trans en Provence.

4 - Service finances

4a) Débat d’Orientation Budgétaire 2013