Ordre du jour Conseil Municipal du 9 juillet 2013

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  à partir de 18 h 30 le mardi 9 juillet 2013, dans  la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du jour

 Nomination du secrétaire de séance

1)      Affaires scolaires

a.   Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire. Attribution du marché.

b.   Dérogations scolaires ‑ Protocole d'accord à intervenir avec la Commune de Sainte Maxime.

2) Pôle Education, Jeunesse et Sport

a.   Club des jeunes ‑Avenant portant modification au règlement intérieur.

b.  A.L.S.H. ‑Avenant portant modification au règlement intérieur.

3) Police municipale

a.   Fourrière automobile‑ Mise en place d'une délégation de service public.

b.   Prévention de la délinquance ‑ convention de partenariat portant partage de l'information entre la direction académique et la commune de Trans‑en‑Provence.

4) Direction générale des services

a.   Composition du Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération. Dracénoise suite au renouvellement général des conseils municipaux.

5) Services Techniques

a.        Acquisition d'une parcelle au secteur CAFON

b.       Vente d'une parcelle communale au village en bordure du parking du château.

c.        Cession de terrain pour l'élargissement ou prolongation de voie.

d.       Marchés publics de la Dracénie ‑Pacte pour l'accès des PME/TPE.

6) Ressources humaines

a.        Cycle de travail ‑Agents de la police municipale.

b.        Tableau des effectifs ‑Création de poste.

7) Finances

a.        Décision modificative ne 2 ‑Exercice 2013 ‑Budget assainissement.

b.        Subvention complémentaire 2013 attribuée au C.C.A.S.