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Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  à partir de 18 h 30 le Mardi 26 novembre 2013, dans  la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

 

Ordre du jour :

 

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2013

 

1 - Police Municipale.

a) Fourrière municipale – désignation du délégataire

 

2 - Ressources humaines.

a) Modification du tableau des effectifs.

 

3 - Urbanisme.

a) Prescription de la révision P.L.U.

b) Prescription de la modification du P.L.U

c) Réalisation d’une crèche de 20 berceaux sur une partie de la parcelle al 316 – dépôt du permis de construire.

d) Participation voies et réseaux – e.r.d.f. chemin du Cros

e) Participation voies et réseaux – e.r.d.f. chemin du Peybert

f) Participation voies et réseaux – e.r.d.f. « Les Clauses ». modification de la délibération

n° 4c du 25.09.2012.

 

4 - Direction Générale des Services.

a) Approbation du schéma communautaire des vélo-routes et voies vertes

b) Rapport d’activités 2012 de la Communauté d’Agglomération Dracénoise

c) Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission de suivi du site de l’établissement Stogaz (CSS)

 

5 - Finances.

a) Décision Modificative n°3 – exercice 2013 budget commune

 

6 - Divers.

a) réponses suite à questions diverses

Tag(s) : #Le conseil municipal