Ordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2010

Le Prochain conseil municipal se déroulera le 13 décembre dans la salle du Conseil de la Mairie, à 18 h 30. Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au second étage.

L'Ordre du jour devrait particulièrement intéresser les transians, car il contient le vote des budgets de l'année prochaine avec notamment les décisions simultanées d'augmenter la pression fiscale et la dette communale. 

Ordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2010

                    Nomination du secrétaire de séance

1)                    Affaires scolaires

la)                    Restauration scolaire: modifications des tarifs

lb)                    Aide allouée aux élèves transians scolarisés dans les établissements scolaires extérieurs à la commune

lc)                    Participation de la commune pour des séjours éducatifs aux élèves de l'école élémentaire

Id)                    Participation financiere de la commune aux familles pour les enfants de Trans partant en colonies de vacances avec l'Odel Car

2)                    Direction Generale

2a)                    Creation d'une réserve communale de sécurite civile

3)                    Finances

3a)                    Vote des taux d'imposition 2011

3b)                    Vote des subventions pour l'annee 2011

3c)                    Budgets primitifs exercice 2011commune

3d)                    Budgets primitifs exercice 2011 ‑ eau

3e)                    Budgets primitifs exercice 2011 ‑ assainissement

3f)                    Emprunt de 1 350 000 euros ‑ commune