Ordre du jour du CM du jeudi di 13 décembre 2012

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  ce jeudi 13 décembre  2012 à partir de 18 h 30, dans  la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du jour

Nomination du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25.09.2012

1)  Affaires scolaires

1a) Aide allouée aux familles pour un séjour éducatif pour les élèves de l’école élémentaire : modification de la délibération du 22 novembre 2012.

2)  Services techniques

2a) Acquisition d’un terrain situé Montée de l’Ermitage.

2b) Réhabilitation des façades de l’Hôtel de Ville : demande de subventions.

2c) Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.). Année 2013.

2d) Demande de subvention au titre du contrat de territoire.

2e) Avenant n°1 au contrat d'affermage pour l’exploitation du service public d’eau potable.

3)  Finances

3a) Tarif de l’eau : Augmentation de la part communale à compter du 1er janvier 2013.

3b) Avenant n°1 au contrat d'affermage pour l’exploitation du service public d’assainissement.

4)  DRH

4a) Fixation des taux d’avancement à l’échelon spécial à 100 % pour toutes les filières (autres que technique) relevant de la catégorie C.

4b) Communication : présentation du document unique de prévention des risques.