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Le Prochain Conseil Municipal se déroulera lundi 30 Janvier 2017 à 18h30, dans la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

 

ORDRE DU JOUR

 

Nomination du secrétaire de séance

 

Approbation des procès-verbaux : des 15 novembre et 05 décembre 2016

 

1) Finances

a) Associations ‑ Avances sur subventions pour l'année 2017

b) Bourses aux livres ‑ Droits de places

c) Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) et au Département ‑ Année 2017

 

2) Services techniques

a) Avenant n°3 au contrat de délégation de l'exploitation du service public de l'assainissement visé le 17 Juin 2011

b) Intervention d'une convection avec l'État dans le cadre du raccordement de 2 sirènes étatiques au système d'alerte et d'information des populations

a) Acquisition d'un délaissé de la voirie appartenant au Département

d) Cession d'une parcelle communale à Logis familial varois

 

3) Affaires scolaires

a) Participation de la commune pour les classes découvertes organisées par l'école élémentaire.

 

4) Pôle Jeunesse et Sport

a) ALSH ‑ Rectificatif des tarifs

 

5) Ressources humaines

a) Tableau des effectifs ‑ Suppression de postes

a) ACFI (Agent chargé de la fonction d'inspection) - Convention à intervenir avec le Centre de Gestion.

 

6) Direction générale des services

a) Délégations accordées au Maire ‑ Compte-rendu de M. le Maire

b) Caméra piétons ‑ Demande de subvention auprès de la Région

Tag(s) : #Conseil municipal