Conseil Municipal du 30 mai 2016 : Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera lundi 30 mai 2016 à 18h30, dans la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du Jour

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 30 MARS 2016

l) Finances

1. Compte administratif 2015 — Commune
2. Compte de gestion du Trésorier 2015 — Commune
3. Affectation des résultats — Exercice 2015 — Commune
4. Compte administratif 2015 — Eau
5. Compte de gestion du Trésorier 2015 — Eau
6. Affectation des résultats — Exercice 2015- Eau
7. Budget supplémentaire de l’eau exercice 2016 (Décision modificative n°1)
   Compte administratif 2015 — Assainissement
9. Compte de gestion du Trésorier 2015 — Assainissement
10. Affectation des résultats — Exercice 2015 — Assainissement
11. Budget supplémentaire de l’assainissement exercice 2016 (Décision
    modificative n°1)
13. Bilan des cessions et acquisitions - Année 2015
14. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
15. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
16. Mise a disposition des biens au SYMIELECVAR suite a un transfert de
    compétences — Dispositions comptables
18. Présentation d’un spectacle in la salle culturelle et polyvalente

2) Ressources humaines

a)Indemnités représentatives de logement des instituteurs. Fixation du montant de l’IRL pour 2015

3) Pole Jeunesse et sports

1. ALSH - Révision du règlement intérieur et des tarifs a compté du 1fir
   septembre 2016

3. Location de la salle culturelle et polyvalente — Modification des tarifs et du règlement de location

4. Utilisation des salles municipales — Adoption d’un règlement intérieur

5. Collège des Arcs — Subvention pour l’année 2016

4) Affaires scolaires

1. Cantine scolaire - modification des tarifs a compter de la rentrée 2016/2017.

2. Nouvelles activités périscolaires : Application d’une participation financière des parents à compter de la rentrée scolaire 2016/2017.

5) Services techniques

1. Chemin du Peybert — Régularisation foncière
2. Acquisition de deux parcelles C 59 ET C 472 a la Loubaire.
3. Réalisation d’environ 27 logements locatifs sociaux Impasse du Parterre
4. Avenant aux contrats conclus en date du 11 mars 2004 avec la société SFR et le 3 av1il 2007 avec la société BOUYGUES
5. Chemin Saint Victor - Intégration de parcelles privées de la Commune dans le domaine public communal

6) Direction générale des services

1. Convention de soutiens la politique de la réserve militaire entre le Ministère de la défense et la Ville de Trans-en-Provence.
2. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var
3. Délégation accordées a M. le Maire : Compte-rendu